JNT Conseils fait le point sur votre régime obligatoire et vos contrats pour identifier ce qui est couvert, les limites de vos garanties et les éventuels écarts avec vos besoins.
- Obligatoire
- Régime obligatoireSécurité sociale ou caisse des indépendants et des professions libérales : une protection minimale, dont le niveau dépend de votre statut.
- Complémentaire
- Couverture collective ou contrat individuelLe contrat de l’entreprise pour les salariés, un contrat individuel pour les indépendants et les dirigeants.
- À mesurer
- Reste à couvrirL’écart entre ce qui est prévu et vos besoins. C’est par lui que le bilan commence.
Schéma de principe. Le bilan mesure chaque étage à partir de vos relevés et de vos contrats en cours.
- Obligatoire
- Régime obligatoire de votre statutCaisse des indépendants, ou Sécurité sociale pour un dirigeant assimilé salarié : le montant et la durée des indemnités en dépendent.
- Complémentaire
- Contrat individuelSouscrit à titre personnel, le cas échéant dans le cadre Madelin pour les travailleurs non salariés.
- À mesurer
- Reste à couvrirL’écart entre ce qui est prévu et le revenu que vous voulez maintenir.
Schéma de principe. Le bilan mesure chaque étage à partir de vos relevés et de vos contrats en cours.
Selon que vous êtes travailleur non salarié ou dirigeant assimilé salarié, le régime obligatoire n’est pas le même, et ses indemnités peuvent être limitées. Pour les travailleurs non salariés, la prévoyance individuelle peut se souscrire dans le cadre fiscal Madelin, qui permet de déduire les cotisations du bénéfice imposable, dans les limites prévues.
- Obligatoire
- Sécurité socialeIndemnités journalières, pension d’invalidité et capital décès, dans des limites réglementaires.
- Complémentaire
- Contrat collectif de l’entreprisePrévu par l’accord de branche ou par l’entreprise, il complète le régime obligatoire.
- À mesurer
- Reste à couvrirCe que le contrat collectif ne prévoit pas, au regard de votre situation familiale.
Schéma de principe. Le bilan mesure chaque étage à partir de vos relevés et de vos contrats en cours.
Vos droits reposent sur la Sécurité sociale, puis sur l’accord de branche et le contrat collectif de votre entreprise. Le bilan vérifie ce qu’ils prévoient réellement et ne propose un complément individuel que si l’écart le justifie.
- Obligatoire
- Sécurité sociale et convention collectiveLe socle de vos salariés, et les garanties minimales imposées par votre branche.
- Complémentaire
- Contrat collectifLe contrat que vous mettez en place pour l’ensemble ou une catégorie de salariés.
- À mesurer
- Reste à couvrirCe que chaque salarié peut compléter à titre individuel.
Schéma de principe. Le bilan mesure chaque étage à partir de vos relevés et de vos contrats en cours.
La prévoyance collective complète les prestations du régime obligatoire pour l’ensemble des salariés, dans le respect des obligations de votre convention collective. Chacun peut ensuite compléter à titre individuel ce que le contrat d’entreprise ne prévoit pas.
- Garantie dépendance
- Garantie obsèques
- Renfort des garanties décès
Les points à examiner dans votre contrat
Indemnités
Délai de carence, montant et durée.
Invalidité
Définition retenue et mode d’évaluation.
Limites
Exclusions, franchises et conditions de prise en charge.
Comprendre, analyser, comparer
Chaque régime obligatoire a ses propres règles, ses délais de carence et ses plafonds. Nous commençons par comprendre votre situation : votre statut, votre régime, et pour les salariés ce que prévoient l’accord de branche et le contrat de l’entreprise.
Nous analysons ensuite vos garanties, puis comparons les solutions accessibles auprès de nos partenaires sur les situations qui comptent pour vous :
- Incapacité de travail : maintien total ou partiel du revenu pendant l’arrêt
- Invalidité : une rente si l’activité ne peut pas reprendre
- Décès et perte totale et irréversible d’autonomie : capital et rentes pour les proches
- Dépendance : accompagnement et complément financier
